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Permis de construire à Pontarlier (25300) - 1 693 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02546216P0016 délivré le 2016/06/29 à PONTARLIER autorise une construction neuve pour un programme de 1 693 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par S2IPF, le programme résidentiel autorise la construction de 1 693 m² sur 25 RUE DE BESANCON. Déposé au printemps 2016, autorisé le 29 juin 2016 par la commune de PONTARLIER. Implanté 25 RUE DE BESANCON, à Pontarlier (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par S2IPF.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 2 315 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 693 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 693 m².

PONTARLIER compte 17 849 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 25 RUE DE BESANCON, Pontarlier (25300).

Références cadastrales : AY, 332, AY, 353.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S2IPF (SIREN 799256375, SIRET 79925637500012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PONTARLIER (25300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 693 m² · Variation nette totale : 1 693 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 693 m²0 m²0 m²0 m²1 693 m²1 693 m²
Total0 m²1 693 m²0 m²0 m²0 m²1 693 m²1 693 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)22

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Surface créée1 693 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 693 m²
Superficie du terrain2 315 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 693 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/06/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 novembre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02546216P0016
  • Code commune INSEE : 25462 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pontarlier (25300). Les travaux prévoient la création de 1 693 m²; la surface après travaux atteint 1 693 m². Le terrain couvre 2 315 m².

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