Permis de construire à Pontarlier (25300) - 425 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02546216P0011 délivré le 2016/05/10 à PONTARLIER autorise une construction neuve pour un programme de 425 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LCBMI, le programme résidentiel autorise la construction de 425 m² sur 43 RUE DE BESANCON. Déposé au printemps 2016, autorisé le 10 mai 2016 par la commune de PONTARLIER. Implanté 43 RUE DE BESANCON, à Pontarlier (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LCBMI.
Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 397 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 425 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 425 m².
PONTARLIER compte 17 849 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LCBMI (SIREN 815029483, SIRET 81502948300014, APE 70.10Z, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PONTARLIER (25300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 425 m² · Variation nette totale : 425 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
425 m²
0 m²
0 m²
0 m²
425 m²
425 m²
Total
0 m²
425 m²
0 m²
0 m²
0 m²
425 m²
425 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
7
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
7
Surface créée
425 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
425 m²
Superficie du terrain
397 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite425 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/05/10
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 septembre 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pontarlier (25300). Les travaux prévoient la création de 425 m²; la surface après travaux atteint 425 m². Le terrain couvre 397 m².
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