Permis de construire à Pontarlier (25300) - 1 154 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02546215P0036 délivré le 2015/12/11 à PONTARLIER autorise une construction neuve pour un programme de 1 323 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 323 m² sur 6 Rue de la Republique. Déposé en été 2015, autorisé le 11 décembre 2015 par la commune de PONTARLIER. Implanté 6 Rue de la Republique, à Pontarlier (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 537 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 323 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 154 m² d’habitation et 169 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 323 m².
PONTARLIER compte 17 849 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 Rue de la Republique, Pontarlier (25300).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : SAINT GORGON MAIN (25520).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 323 m² · Variation nette totale : 1 323 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 154 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 154 m²
1 154 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
169 m²
0 m²
0 m²
0 m²
169 m²
169 m²
Total
0 m²
1 323 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 323 m²
1 323 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
14
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
14
Surface créée
1 323 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 323 m²
Superficie du terrain
537 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 323 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/12/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 février 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pontarlier (25300). Les travaux prévoient la création de 1 323 m²; la surface après travaux atteint 1 323 m². Le terrain couvre 537 m².
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