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Autorisation d’urbanisme PC n°01451421R0023 à Pont-l'Eveque (14130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01451421R0023). Le projet est situé au Lotissement Le Mont Fiquet à Pont-l'Eveque (14130). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 14 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 octobre 2021, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 3 078 m². La surface de plancher créée atteint 1 382 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 382 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lotissement Le Mont Fiquet, Pont-l'Eveque (14130).

Références cadastrales : AO, 240, AO, 241, AO, 242.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LES VILLAS DU MONT FIQUET (SIREN 894171362, SIRET 89417136200011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 382 m² · Variation nette totale : 1 382 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 382 m²0 m²0 m²0 m²1 382 m²1 382 m²
Total0 m²1 382 m²0 m²0 m²0 m²1 382 m²1 382 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Individuel groupé15
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces14

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 382 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 382 m²
Superficie du terrain3 078 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 382 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/10/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01451421R0023
  • Code commune INSEE : 14514 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Pont-l'Eveque (14130). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 1 382 m², 0 m² et parcelle de 3 078 m².