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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Pont-Évêque
Détail PC 0383181510004
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0383181510004 délivré le 2015/06/16 à PONT EVEQUE autorise une construction neuve pour un programme de 2 696 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par ADVIVO, le programme résidentiel autorise la construction de 885 m² sur ENTREE DE QUARTIER 2. Déposé au printemps 2015, autorisé le 16 juin 2015 par la commune de PONT EVEQUE. Implanté ENTREE DE QUARTIER 2, à Pont Eveque (38780), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de RUE DE L'EUROPE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ADVIVO.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 4 992 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 885 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 696 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
PONT EVEQUE compte 5 466 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : ENTREE DE QUARTIER 2, Pont Eveque (38780).
Références cadastrales : AI, 797, AI, 797, AI, 797.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ADVIVO (SIREN 350276580, SIRET 35027658000015, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI , localité VIENNE (38209)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 811 m² · Surface après travaux (totale) : 2 696 m² · Variation nette totale : 885 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 1 811 m² 885 m² 0 m² 0 m² 0 m² 885 m² 2 696 m² Total 1 811 m² 885 m² 0 m² 0 m² 0 m² 885 m² 2 696 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 11 Répartition par typologie Individuel groupé 11 Répartition par taille 3 pièces 5
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 11 Surface créée 885 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 696 m² Superficie du terrain 4 992 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 696 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Bailleurs sociaux SAI
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2015/06/16
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 juillet 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0383181510004 Code commune INSEE : 38318 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pont Eveque (38780). Les travaux prévoient la création de 885 m²; la surface après travaux atteint 2 696 m². Le terrain couvre 4 992 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38318
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0383181510004
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-06-16
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-07-20
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Bailleurs sociaux SAI
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ADVIVO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
350276580
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
35027658000015
Code postal du demandeur
38209
Localité du demandeur
VIENNE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
ENTREE DE QUARTIER 2
Lieu-dit du terrain
RUE DE L'EUROPE
Localité du terrain
PONT EVEQUE
Code postal du terrain
38780
sec_cadastre1
AI
num_cadastre1
797
sec_cadastre2
AI
num_cadastre2
797
sec_cadastre3
AI
num_cadastre3
797
Superficie du terrain
4992
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
11
Nombre de logements individuels créés
11
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
11
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
5
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
11
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
1811
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
885
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2696
Tableau des données brutes de l'autorisation.