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Autorisation d’urbanisme PC n°0383172310011 à Le Pont-De-Claix (38800) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0383172310011). Le projet est situé au 31 33 Avenue Maquis de l'Oisans à Le Pont-De-Claix (38800). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 juin 2024, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 15 198 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 6 logements. La surface de plancher créée atteint 1 292 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 560 m².

Localisation du projet

Adresse : 31 33 Avenue Maquis de l'Oisans, Le Pont-De-Claix (38800).

Références cadastrales : AP, 167, AP, 168, AP, 373.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAGE'S (SIREN 058502329, SIRET 05850232900053, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ECHIROLLES (38130)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 560 m² · Variation nette totale : 545 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 015 m²1 292 m²0 m²747 m²0 m²545 m²1 560 m²
Total1 015 m²1 292 m²0 m²747 m²0 m²545 m²1 560 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces9
3 pièces7
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Logements supprimés6
Surface créée1 292 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée747 m²
Surface après travaux (totale)1 560 m²
Superficie du terrain15 198 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 560 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/06/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383172310011
  • Code commune INSEE : 38317 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Pont-De-Claix (38800). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 292 m², 0 m² et parcelle de 15 198 m².