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Autorisation d’urbanisme PC n°0383172010014 à LE PONT-DE-CLAIX (38800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0383172010014). Le projet est situé au LES PAPETERIES à LE PONT-DE-CLAIX (38800). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 mai 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 mai 2021, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 5 165 m². La surface de plancher créée atteint 1 596 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 596 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LES PAPETERIES, LE PONT-DE-CLAIX (38800).

Références cadastrales : AN, 44, AN, 41, AN, 42.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ACTIS OPH DE LA REGION GRENOBLOISE (SIREN 348579095, SIRET 34857909500012, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité GRENOBLE CEDEX 2 (38035)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 596 m² · Variation nette totale : 1 596 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 596 m²0 m²0 m²0 m²1 596 m²1 596 m²
Total0 m²1 596 m²0 m²0 m²0 m²1 596 m²1 596 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
3 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 596 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 596 m²
Superficie du terrain5 165 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 596 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/05/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383172010014
  • Code commune INSEE : 38317 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE PONT-DE-CLAIX (38800). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 1 596 m², 0 m² et parcelle de 5 165 m².