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Autorisation d’urbanisme PC n°0383172010011 à LE PONT-DE-CLAIX (38800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0383172010011). Le projet est situé au 65 CRS SAINT ANDRE à LE PONT-DE-CLAIX (38800). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 17 mars 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 mars 2021, autorise la création de 34 logements sur une parcelle de 1 374 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 2 267 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 267 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 65 CRS SAINT ANDRE, LE PONT-DE-CLAIX (38800).

Références cadastrales : AE, 270, AE, 271, AE, 267.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAGE'S (SIREN 058502329, SIRET 05850232900053, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ECHIROLLES (38130)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 267 m² · Variation nette totale : 1 887 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation380 m²2 267 m²0 m²380 m²0 m²1 887 m²2 267 m²
Total380 m²2 267 m²0 m²380 m²0 m²1 887 m²2 267 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés34
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)34
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces20
4 pièces6
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés34
Logements supprimés2
Surface créée2 267 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée380 m²
Surface après travaux (totale)2 267 m²
Superficie du terrain1 374 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 267 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/03/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383172010011
  • Code commune INSEE : 38317 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mars 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE PONT-DE-CLAIX (38800). Les principaux éléments portent sur 34 logements, 2 267 m², 0 m² et parcelle de 1 374 m².