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Autorisation d’urbanisme PC n°0383172010007 à LE PONT-DE-CLAIX (38800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0383172010007). Le projet est situé au 57 CRS SAINT ANDRE à LE PONT-DE-CLAIX (38800). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 octobre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 octobre 2020, autorise la création de 30 logements sur une parcelle de 1 137 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 10 logements. La surface de plancher créée atteint 1 969 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 969 m².

Localisation du projet

Adresse : 57 CRS SAINT ANDRE, LE PONT-DE-CLAIX (38800).

Références cadastrales : AE, 68.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE DECIMO (SIREN 892035056, SIRET 89203505600019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité GRENOBLE (38100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 969 m² · Variation nette totale : 1 410 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation559 m²1 969 m²0 m²559 m²0 m²1 410 m²1 969 m²
Total559 m²1 969 m²0 m²559 m²0 m²1 410 m²1 969 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)30
Répartition par taille
2 pièces9
3 pièces17
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés30
Logements supprimés10
Surface créée1 969 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée559 m²
Surface après travaux (totale)1 969 m²
Superficie du terrain1 137 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 969 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/10/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 juin 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383172010007
  • Code commune INSEE : 38317 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE PONT-DE-CLAIX (38800). Les principaux éléments portent sur 30 logements, 1 969 m², 0 m² et parcelle de 1 137 m².