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Autorisation d’urbanisme PC n°0383162310033 à PONT DE CHERUY (38230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0383162310033). Le projet est situé au 0021 RUE GRAMMONT à PONT DE CHERUY (38230). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 septembre 2023, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 596 m². La surface de plancher créée atteint 702 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 702 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 0021 RUE GRAMMONT, PONT DE CHERUY (38230).

Références cadastrales : AI, 44.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Tignieu-Jameyzieu (38230).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 702 m² · Variation nette totale : 23 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation275 m²702 m²0 m²275 m²0 m²427 m²702 m²
Autres locaux non résidentiels404 m²0 m²0 m²404 m²0 m²-404 m²0 m²
Total679 m²702 m²0 m²679 m²0 m²23 m²702 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
En résidence11
Répartition par taille
2 pièces10
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée702 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée275 m²
Surface après travaux (totale)702 m²
Superficie du terrain596 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2023/09/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383162310033
  • Code commune INSEE : 38316 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PONT DE CHERUY (38230). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 702 m², 0 m² et parcelle de 596 m².