← Retour à la liste des autorisations sur la commune Pont-de-Chéruy

Autorisation d’urbanisme PC n°0383162110087 à PONT DE CHERUY (38230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0383162110087). Le projet est situé au 28 B Rue Aime Pinel à PONT DE CHERUY (38230). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 2 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 mars 2022, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 600 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 670 m².

Localisation du projet

Adresse : 28 B Rue Aime Pinel, PONT DE CHERUY (38230).

Références cadastrales : AI, 863, AI, 800, AI, 798.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE (SIREN 434759114, SIRET 43475911400011, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Charvieu-Chavagneux (38230)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 670 m² · Variation nette totale : 600 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation70 m²600 m²0 m²0 m²0 m²600 m²670 m²
Total70 m²600 m²0 m²0 m²0 m²600 m²670 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée600 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)670 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite670 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/03/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 avril 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383162110087
  • Code commune INSEE : 38316 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PONT DE CHERUY (38230). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 600 m², 0 m² et parcelle de 0 m².