← Retour à la liste des autorisations sur la commune Pont-de-Chéruy

Autorisation d’urbanisme PC n°0383161610010 à PONT DE CHERUY (38230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0383161610010). Le projet est situé au 38 Rue du Travail à PONT DE CHERUY (38230). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 mai 2016, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 1 804 m². La surface de plancher créée atteint 774 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 774 m².

Localisation du projet

Adresse : 38 Rue du Travail, PONT DE CHERUY (38230).

Références cadastrales : AC, 16, AC, 15.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES JARDINS D'ANNA (SIREN 822082889, SIRET 82208288900012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VALENCIN (38540)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 774 m² · Variation nette totale : 667 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation107 m²774 m²0 m²107 m²0 m²667 m²774 m²
Total107 m²774 m²0 m²107 m²0 m²667 m²774 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée774 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée107 m²
Surface après travaux (totale)774 m²
Superficie du terrain1 804 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite774 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/05/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 décembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383161610010
  • Code commune INSEE : 38316 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PONT DE CHERUY (38230). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 774 m², 0 m² et parcelle de 1 804 m².