Permis de construire à Le Pont-De-Beauvoisin (38) (38480) - 6 660 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°0383152400005 délivré le 2024/06/17 à Le Pont-de-Beauvoisin (38) autorise une construction neuve pour un programme de 6 660 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOGIMM-MAURICE MONOD CONSTRUCTEUR, le programme résidentiel autorise la construction de 6 660 m² sur Chemin du Champ de Tir. Déposé en hiver 2024, autorisé le 17 juin 2024 par la commune de Le Pont-de-Beauvoisin (38). Implanté Chemin du Champ de Tir, à Le Pont-De-Beauvoisin (38) (38480), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOGIMM-MAURICE MONOD CONSTRUCTEUR.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 92 logements sur une parcelle de 10 261 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 6 660 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 6 660 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.
Le Pont-de-Beauvoisin (38) compte 3 562 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin du Champ de Tir, Le Pont-De-Beauvoisin (38) (38480).
Références cadastrales : AH, 22, AH, 316, AH, 318.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOGIMM-MAURICE MONOD CONSTRUCTEUR (SIREN 334089463, SIRET 33408946300049, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Annecy (74000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 6 660 m² · Variation nette totale : 6 660 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 6 660 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 660 m² | 6 660 m² |
| Total | 0 m² | 6 660 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 660 m² | 6 660 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 92 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 92 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 18 |
| 3 pièces | 52 |
| 4 pièces | 22 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 92 |
| Surface créée | 6 660 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 6 660 m² |
| Superficie du terrain | 10 261 m² |
| Nombre de niveaux | 5 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0383152400005
- Code commune INSEE : 38315 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Pont-De-Beauvoisin (38) (38480). Les travaux prévoient la création de 6 660 m²; la surface après travaux atteint 6 660 m². Le terrain couvre 10 261 m².
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