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Permis de construire à Le Pont-De-Beauvoisin (38) (38480) - 450 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0383152300003 délivré le 2023/03/10 à Le Pont-de-Beauvoisin (38) autorise une construction neuve pour un programme de 450 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BOURGET HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 450 m² sur CHEMIN DE LA REBATIERE. Déposé en hiver 2023, autorisé le 10 mars 2023 par la commune de Le Pont-de-Beauvoisin (38). Implanté CHEMIN DE LA REBATIERE, à Le Pont-De-Beauvoisin (38) (38480), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA REBATIERE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BOURGET HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 000 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 450 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 450 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Le Pont-de-Beauvoisin (38) compte 3 562 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DE LA REBATIERE, Le Pont-De-Beauvoisin (38) (38480).

Références cadastrales : C, 863.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOURGET HABITAT (SIREN 817686215, SIRET 81768621500028, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité REVENTIN VAUGRIS (38121)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 450 m² · Variation nette totale : 450 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²450 m²0 m²0 m²0 m²450 m²450 m²
Total0 m²450 m²0 m²0 m²0 m²450 m²450 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée450 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)450 m²
Superficie du terrain1 000 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite450 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383152300003
  • Code commune INSEE : 38315 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Pont-De-Beauvoisin (38) (38480). Les travaux prévoient la création de 450 m²; la surface après travaux atteint 450 m². Le terrain couvre 1 000 m².

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