Permis de construire à Le Pont-De-Beauvoisin (38) (38480) - 353 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0383152200017 délivré le 2022/11/24 à Le Pont-de-Beauvoisin (38) autorise une construction neuve pour un programme de 353 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EVOLUTIVE, le programme résidentiel autorise la construction de 353 m² sur Chemin de la Rebatiere. Déposé en été 2022, autorisé le 24 novembre 2022 par la commune de Le Pont-de-Beauvoisin (38). Implanté Chemin de la Rebatiere, à Le Pont-De-Beauvoisin (38) (38480), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EVOLUTIVE.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 730 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 353 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 353 m².
Le Pont-de-Beauvoisin (38) compte 3 562 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin de la Rebatiere, Le Pont-De-Beauvoisin (38) (38480).
EVOLUTIVE (SIREN 820106144, SIRET 82010614400034, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LYON (69002)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 353 m² · Variation nette totale : 353 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
353 m²
0 m²
0 m²
0 m²
353 m²
353 m²
Total
0 m²
353 m²
0 m²
0 m²
0 m²
353 m²
353 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
4
Répartition par taille
4 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
353 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
353 m²
Superficie du terrain
730 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite353 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/11/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 novembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 25 mars 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Pont-De-Beauvoisin (38) (38480). Les travaux prévoient la création de 353 m²; la surface après travaux atteint 353 m². Le terrain couvre 730 m².
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