Permis de construire à Le Pont-De-Beauvoisin (38480) - 821 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°0383151520017 délivré le 2016/03/18 à Le Pont-de-Beauvoisin autorise une construction neuve pour un programme de 821 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES MAISONS PASSIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 821 m² sur RUE Joseph Chaboud. Déposé en hiver 2016, autorisé le 18 mars 2016 par la commune de Le Pont-de-Beauvoisin. Implanté RUE Joseph Chaboud, à Le Pont-De-Beauvoisin (38480), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES MAISONS PASSIONS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 360 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 821 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 821 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Le Pont-de-Beauvoisin compte 3 562 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE Joseph Chaboud, Le Pont-De-Beauvoisin (38480).
Références cadastrales : AE, 383, AE, 384p.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES MAISONS PASSIONS (SIREN 812725216, SIRET 81272521600012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Les Avenieres (38630)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 280 m² · Surface après travaux (totale) : 821 m² · Variation nette totale : 541 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 821 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 821 m² | 821 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 280 m² | 0 m² | 0 m² | 280 m² | 0 m² | -280 m² | 0 m² |
| Total | 280 m² | 821 m² | 0 m² | 280 m² | 0 m² | 541 m² | 821 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 12 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 12 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 6 |
| 3 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 12 |
| Surface créée | 821 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 821 m² |
| Superficie du terrain | 360 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 juillet 2016. L’achèvement a été déclaré le 27 mars 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 5 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0383151520017
- Code commune INSEE : 38315 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Pont-De-Beauvoisin (38480). Les travaux prévoient la création de 821 m² et des démolitions de 280 m²; la surface après travaux atteint 821 m². Le terrain couvre 360 m².
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