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Autorisation d’urbanisme PC n°04217421A0057 à PONCINS (42110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04217421A0057). Le projet est situé au 6 RUE DU LIGNON à PONCINS (42110). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 16 mars 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 mars 2021, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 441 m². La surface de plancher créée atteint 466 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 466 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 6 RUE DU LIGNON, PONCINS (42110).

Références cadastrales : AH, 41.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOIRE HABITAT (SIREN 409898715, SIRET 40989871500019, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité SAINT-ETIENNE CEDEX 1 (42007)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 466 m² · Variation nette totale : 466 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²466 m²0 m²0 m²0 m²466 m²466 m²
Total0 m²466 m²0 m²0 m²0 m²466 m²466 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
2 pièces3
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée466 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)466 m²
Superficie du terrain1 441 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite466 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/03/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04217421A0057
  • Code commune INSEE : 42174 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PONCINS (42110). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 466 m², 0 m² et parcelle de 1 441 m².