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Permis de construire à Pompogne (47420) - 457 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04720813J0006 délivré le 2013/11/12 à Pompogne autorise une construction neuve pour un programme de 837 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par VILLAGE VACANCES FAMILIALES LA TAILLADE, le programme résidentiel autorise la construction de 837 m² sur La Taillade. Déposé en été 2013, autorisé le 12 novembre 2013 par la commune de Pompogne. Implanté La Taillade, à Pompogne (47420), dans le département d’Lot-et-Garonne, en Aquitaine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VILLAGE VACANCES FAMILIALES LA TAILLADE.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 166 525 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 837 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 457 m² d’habitation et 380 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 837 m².

Pompogne compte 196 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : La Taillade, Pompogne (47420).

Références cadastrales : AB, 171.

Région : Aquitaine • Département : Lot-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VILLAGE VACANCES FAMILIALES LA TAILLADE (SIREN 782161384, SIRET 78216138400105, APE 55.20Z, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Escassefort (47350)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 837 m² · Variation nette totale : 837 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²457 m²0 m²0 m²0 m²457 m²457 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²380 m²0 m²0 m²0 m²380 m²380 m²
Total0 m²837 m²0 m²0 m²0 m²837 m²837 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée837 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)837 m²
Superficie du terrain166 525 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite837 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/11/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 janvier 2014. L’achèvement a été déclaré le 11 janvier 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04720813J0006
  • Code commune INSEE : 47208 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pompogne (47420). Les travaux prévoient la création de 837 m²; la surface après travaux atteint 837 m². Le terrain couvre 166 525 m².

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