Permis de construire à Pommiers (69480) - 1 231 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°0691562400001 délivré le 2024/03/22 à POMMIERS autorise une construction neuve pour un programme de 1 231 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SLCI DEMEURES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 231 m² sur 333 rue de la Mairie. Déposé en hiver 2024, autorisé le 22 mars 2024 par la commune de POMMIERS. Implanté 333 rue de la Mairie, à Pommiers (69480), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SLCI DEMEURES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 3 253 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 73 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 231 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 231 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 7 % du volume autorisé).
POMMIERS compte 2 657 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 333 rue de la Mairie, Pommiers (69480).
Références cadastrales : AM, 92.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SLCI DEMEURES (SIREN 924394281, SIRET 92439428100019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Lyon (69007)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 120 m² · Surface après travaux (totale) : 1 231 m² · Variation nette totale : 1 111 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 m² | 1 231 m² | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 1 111 m² | 1 231 m² |
| Total | 120 m² | 1 231 m² | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 1 111 m² | 1 231 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 15 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 11 |
| Collectif (hors résidence) | 4 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 3 pièces | 2 |
| 4 pièces | 11 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 15 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 231 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 120 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 231 m² |
| Superficie du terrain | 3 253 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 janvier 2025.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0691562400001
- Code commune INSEE : 69156 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pommiers (69480). Les travaux prévoient la création de 1 231 m² et des démolitions de 120 m²; la surface après travaux atteint 1 231 m². Le terrain couvre 3 253 m².
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