Permis de construire à Pommier-De-Beaurepaire (38260) - 90 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0383111610004 délivré le 2017/01/23 à POMMIER-DE-BEAUREPAIRE autorise une construction neuve pour un programme de 90 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MVI RHONE ALPES, le programme résidentiel autorise la construction de 90 m² sur Chemin du Bertholon. Déposé en été 2017, autorisé le 23 janvier 2017 par la commune de POMMIER-DE-BEAUREPAIRE. Implanté Chemin du Bertholon, à Pommier-De-Beaurepaire (38260), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Bas de Pommier.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MVI RHONE ALPES.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 545 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 90 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
POMMIER-DE-BEAUREPAIRE compte 724 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin du Bertholon, Pommier-De-Beaurepaire (38260).
MVI RHONE ALPES (SIREN 812776961, SIRET 81277696100011, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité POMMIER DE BEAUREPAIRE (38260)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : 90 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
90 m²
Total
0 m²
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
90 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
90 m²
Superficie du terrain
545 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite90 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pommier-De-Beaurepaire (38260). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 545 m².
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