Permis de construire à Pomeys (69590) - 510 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°0691552000013 délivré le 2020/08/17 à Pomeys autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 510 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE DRIVET, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 26 m² sur 88 chemin du Drivet. Déposé en été 2020, autorisé le 17 août 2020 par la commune de Pomeys. Implanté 88 chemin du Drivet, à Pomeys (69590), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Drivet.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE DRIVET.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 244 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (199 m² issues de transformation, 199 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 199 m² d’habitation et 311 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 510 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Pomeys compte 1 132 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 88 chemin du Drivet, Pomeys (69590).
Références cadastrales : A, 638.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE DRIVET (SIREN 853714111, SIRET 85371411100012, APE 70.10Z, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Coise (69590)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 536 m² · Surface après travaux (totale) : 510 m² · Variation nette totale : -26 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 225 m² | 0 m² | 199 m² | 26 m² | 199 m² | -26 m² | 199 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 311 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 311 m² |
| Total | 536 m² | 0 m² | 199 m² | 26 m² | 199 m² | -26 m² | 510 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 199 m² |
| Surface supprimée | 26 m² |
| Surface après travaux (totale) | 510 m² |
| Superficie du terrain | 1 244 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0691552000013
- Code commune INSEE : 69155 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 août 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pomeys (69590). Les travaux prévoient des transformations pour 398 m² et des démolitions de 26 m²; la surface après travaux atteint 510 m². Le terrain couvre 1 244 m².
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