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Autorisation d’urbanisme PC n°03332813F0002 à Pomerol (33500) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03332813F0002). Le projet est situé au CHEM de Bourgneuf à Pomerol (33500). Le projet se situe dans le département Gironde, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 13 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 septembre 2013, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 3 662 m². La surface de plancher créée atteint 239 m². Le projet convertit 166 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 509 m².

Localisation du projet

Adresse : CHEM de Bourgneuf, Pomerol (33500).

Références cadastrales : B, 1276, B, 1003.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GROUPE CLINET (SIREN 450300884, SIRET 45030088400027, APE 46.34Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Pomerol (33500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 509 m² · Variation nette totale : -581 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation270 m²0 m²166 m²0 m²166 m²0 m²270 m²
Autres locaux non résidentiels820 m²239 m²0 m²820 m²0 m²-581 m²239 m²
Total1 090 m²239 m²166 m²820 m²166 m²-581 m²509 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée239 m²
Surface transformée166 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)509 m²
Superficie du terrain3 662 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite239 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/09/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03332813F0002
  • Code commune INSEE : 33328 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Pomerol (33500). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 239 m², 166 m² et parcelle de 3 662 m².