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Autorisation d’urbanisme PC n°05946418Z0012 à POIX DU NORD !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05946418Z0012). Le projet est situé au Rue du CALVAIRE à POIX DU NORD. Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 20 décembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 décembre 2018, autorise la création de 13 logements sur une parcelle de 9 509 m². La surface de plancher créée atteint 852 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 169 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : Rue du CALVAIRE, POIX DU NORD.

Références cadastrales : A, 3302, A, 3303, A, 3304.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOCIL HLM (SIREN 445520398, SIRET 44552039800030, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MAUBEUGE (59600)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 169 m² · Variation nette totale : 852 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 317 m²852 m²0 m²0 m²0 m²852 m²2 169 m²
Total1 317 m²852 m²0 m²0 m²0 m²852 m²2 169 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Individuel groupé13
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces5
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée852 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 169 m²
Superficie du terrain9 509 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 169 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/12/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 décembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05946418Z0012
  • Code commune INSEE : 59464 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à POIX DU NORD. Les principaux éléments portent sur 13 logements, 852 m², 0 m² et parcelle de 9 509 m².