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Autorisation d’urbanisme PC n°07421320X0011 à POISY (74330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07421320X0011). Le projet est situé au 91 ROUTE DE LA MONTAGNE à POISY (74330). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 30 juillet 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 juillet 2020, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 2 493 m². La surface de plancher créée atteint 1 703 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 703 m².

Localisation du projet

Adresse : 91 ROUTE DE LA MONTAGNE, POISY (74330).

Références cadastrales : AW, 28, AW, 25.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : CHAVANOD (74650).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 703 m² · Variation nette totale : 983 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 703 m²0 m²0 m²0 m²1 703 m²1 703 m²
Autres locaux non résidentiels720 m²0 m²0 m²720 m²0 m²-720 m²0 m²
Total720 m²1 703 m²0 m²720 m²0 m²983 m²1 703 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces12
4 pièces6
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 703 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 703 m²
Superficie du terrain2 493 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/07/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 février 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07421320X0011
  • Code commune INSEE : 74213 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à POISY (74330). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 1 703 m², 0 m² et parcelle de 2 493 m².