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Autorisation d’urbanisme PC n°07421313X0010 à Poisy (74330) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07421313X0010). Le projet est situé au 990 RTE d Annecy à Poisy (74330). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 27 août 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 août 2013, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 6 363 m². La surface de plancher créée atteint 176 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 377 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 990 RTE d Annecy, Poisy (74330).

Références cadastrales : AP, 537, AP, 535, AP, 533.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Poisy (74330).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 377 m² · Variation nette totale : -124 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation796 m²176 m²437 m²32 m²0 m²581 m²1 377 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²437 m²-437 m²-437 m²
Autres locaux non résidentiels705 m²0 m²0 m²268 m²0 m²-268 m²437 m²
Total1 501 m²176 m²437 m²300 m²437 m²-124 m²1 377 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés8
Surface créée176 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée32 m²
Surface après travaux (totale)1 377 m²
Superficie du terrain6 363 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/08/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07421313X0010
  • Code commune INSEE : 74213 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Poisy (74330). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 176 m², 0 m² et parcelle de 6 363 m².