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          Bretagne         
        
           
                                    
          Ille-et-Vilaine (35)         
        
           
                                    
          Pleurtuit         
        
           
                                    Détail PC 03522815S0051 
             
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        PC logements 
        nouvelle construction         Architecte: oui       
                    Le permis n°03522815S0051 délivré le 2016/01/14 à PLEURTUIT autorise une construction neuve pour un programme de 313 m² de logements.
      
    Présentation générale et nature du projet Porté par ACELIA, le programme résidentiel autorise la construction de 313 m² sur le Hameau de la Chesnaie -. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 14 janvier 2016 par la commune de PLEURTUIT. Implanté le Hameau de la Chesnaie -, à Pleurtuit (35730), dans le département d’Ille-et-Vilaine, en Bretagne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ACELIA.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 558 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création  de surface atteint 313 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 313 m² . Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
PLEURTUIT compte 6 953 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : le Hameau de la Chesnaie -, Pleurtuit (35730).
Références cadastrales : ZE, 760.
Région : Bretagne  • Département : Ille-et-Vilaine .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ACELIA  (SIREN 439388737, SIRET 43938873700025, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité RENNES (35000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale)  : 0 m² · Surface après travaux (totale)  : 313 m² · Variation nette totale  : 313 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 313 m² 0 m² 0 m² 0 m² 313 m² 313 m² Total 0 m² 313 m² 0 m² 0 m² 0 m² 313 m² 313 m² Formules de calcul : Variation nette  = Créée  + Issue transfo  − Démolie  − Transformée  ; Après travaux  = Avant  + Variation nette . 
Répartition et typologies des logements Total créés 4 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 4 Répartition par taille 3 pièces 2 4 pièces 2 
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 4 Surface créée 313 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 313 m² Superficie du terrain 1 558 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence secondaire Extension non Surélévation non Création de niveaux non 
            Faits clés 
            
                                                        Surface construite 313 m² 
              Destination principale Habitation 
              Catégorie demandeur Promoteurs (SAI) 
              Type principal logements collectif hors résidence 
              Date d'autorisation 2016/01/14 
             
           
          État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03522815S0051 Code commune INSEE : 35228 - Voir la page commune  Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pleurtuit (35730). Les travaux prévoient la création de 313 m²; la surface après travaux atteint 313 m². Le terrain couvre 1 558 m².
      
        ▶ 
        Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme 
       
      
                
          
            
              Description Valeur  
            
                                                            
                   Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone 
                  53 
                 
                                              
                   Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone 
                  Bretagne 
                 
                                              
                   Code du département du lieu des travaux - Code de la zone 
                  35 
                 
                                              
                   Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone 
                  Ille-et-Vilaine 
                 
                                              
                   Code de la commune du lieu des travaux 
                  35228 
                 
                                              
                   Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA) 
                  PC 
                 
                                              
                   Numéro d'enregistrement de la DAU 
                  03522815S0051 
                 
                                              
                   Etat d'avancement du projet 
                  autorisé 
                 
                                              
                   Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale 
                  2016-01-14 
                 
                                              
                   Date réelle d'ouverture de chantier 
                  - 
                 
                                              
                   Date réelle d'achèvement des travaux 
                  - 
                 
                                              
                   Année de dépôt de la DAU 
                  2015 
                 
                                              
                   Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation) 
                  2015-09 
                 
                                              
                   Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale 
                  2016-06 
                 
                                              
                   Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier 
                  - 
                 
                                              
                   Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données 
                  2016-06 
                 
                                              
                   Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel 
                  Promoteurs (SAI) 
                 
                                              
                   Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale 
                  41.10A 
                 
                                              
                   Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale 
                  5710 
                 
                                              
                   Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale 
                  ACELIA 
                 
                                              
                   Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale 
                  439388737 
                 
                                              
                   Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale 
                  43938873700025 
                 
                                              
                   Code postal du demandeur 
                  35000 
                 
                                              
                   Localité du demandeur 
                  RENNES 
                 
                                              
                   Indicateur de recours à un architecte 
                  oui 
                 
                                              
                   Numéro de voie du terrain 
                  - 
                 
                                              
                   Type de voie du terrain 
                  - 
                 
                                              
                   Libellé de la voie du terrain 
                  le Hameau de la Chesnaie - 
                 
                                              
                   Lieu-dit du terrain 
                  - 
                 
                                              
                   Localité du terrain 
                  PLEURTUIT 
                 
                                              
                   Code postal du terrain 
                  35730 
                 
                                              
                   sec_cadastre1 
                  ZE 
                 
                                              
                   num_cadastre1 
                  760 
                 
                                              
                   sec_cadastre2 
                  - 
                 
                                              
                   num_cadastre2 
                  - 
                 
                                              
                   sec_cadastre3 
                  - 
                 
                                              
                   num_cadastre3 
                  - 
                 
                                              
                   Superficie du terrain 
                  1558 
                 
                                              
                   Code zone opératoire 
                  4 
                 
                                              
                   Nature du projet déclarée par le demandeur 
                  nouvelle construction 
                 
                                              
                   Nature de projet détaillée 
                  nouvelle construction 
                 
                                              
                   Destination principale 
                  Habitation 
                 
                                              
                   Type principal des logements créés 
                  collectif hors résidence 
                 
                                              
                   Type principal de transformation 
                  - 
                 
                                              
                   Type principal des locaux d'origine transformés 
                  - 
                 
                                              
                   Indicateur d'extension 
                  non 
                 
                                              
                   Indicateur de surélévation 
                  non 
                 
                                              
                   Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s) 
                  non 
                 
                                              
                   Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé 
                  3 
                 
                                              
                   Utilisation visée des locaux à construire 
                  location 
                 
                                              
                   Type d’habitation principale ou secondaire 
                  résidence secondaire 
                 
                                              
                   Type d’annexe 
                  4 
                 
                                              
                   Présence d’une piscine dans le projet 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’un garage dans le projet 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’une véranda dans le projet 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’un abri de jardin dans le projet 
                  true 
                 
                                              
                   Présence d’une autre annexe dans le projet 
                  false 
                 
                                              
                   Type de résidence 
                  9 
                 
                                              
                   Présence d’une résidence pour personnes âgées 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’une résidence étudiante 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’une résidence de tourisme 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’une résidence sociale 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’une résidence pour personnes handicapées 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’un autre type de résidence 
                  false 
                 
                                              
                   Nombre total de logements créés 
                  4 
                 
                                              
                   Nombre de logements individuels créés 
                  0 
                 
                                              
                   Nombre de logements collectifs créés 
                  4 
                 
                                              
                   Nombre de logements individuels purs créés 
                  - 
                 
                                              
                   Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence) 
                  - 
                 
                                              
                   Nombre de logements en résidence créés 
                  - 
                 
                                              
                   Nombre de logements collectifs créés hors résidence 
                  4 
                 
                                              
                   Nombre de logements démolis 
                  0 
                 
                                              
                   Nombre de logements de 1 pièce créés 
                  0 
                 
                                              
                   Nombre de logements de 2 pièces créés 
                  0 
                 
                                              
                   Nombre de logements de 3 pièces créés 
                  2 
                 
                                              
                   Nombre de logements de 4 pièces créés 
                  2 
                 
                                              
                   Nombre de logements de 5 pièces créés 
                  0 
                 
                                              
                   Nombre de logements de 6 pièces et plus créés 
                  0 
                 
                                              
                   Nb de logements locatifs sociaux 
                  4 
                 
                                              
                   Nb de logements aidé (hors ptz) 
                  0 
                 
                                              
                   Nb de logements ptz 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite 
                  313 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie) 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Habitation transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Bureau transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Commerce transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Artisanat transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Industrie transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée 
                  0 
                 
                                                                                              
                   SURF_CONSTRUCTION 
                  313 
                 
                           
          
          Tableau des données brutes de l'autorisation.