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Autorisation d’urbanisme PC n°0914941910013 à LE PLESSIS-PATE (91220) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0914941910013). Le projet est situé au 12 BI ROUTE DE LIERS à LE PLESSIS-PATE (91220). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 7 juillet 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 juillet 2020, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 802 m². La surface de plancher créée atteint 389 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 389 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 12 BI ROUTE DE LIERS, LE PLESSIS-PATE (91220).

Références cadastrales : A, 635.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ESSONNE HABITAT (SIREN 965202880, SIRET 96520288000013, APE 68.20A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Ris Orangis (91131)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 389 m² · Variation nette totale : 249 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation140 m²389 m²0 m²140 m²0 m²249 m²389 m²
Total140 m²389 m²0 m²140 m²0 m²249 m²389 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces2
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée389 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée140 m²
Surface après travaux (totale)389 m²
Superficie du terrain802 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite389 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/07/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 janvier 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914941910013
  • Code commune INSEE : 91494 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juillet 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE PLESSIS-PATE (91220). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 389 m², 0 m² et parcelle de 802 m².