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Permis de construire à Plateau D’Hauteville (01110) - 1 809 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00118520H0013 délivré le 2020/11/03 à PLATEAU D'HAUTEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 809 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par GENEOM, le programme résidentiel autorise la construction de 1 809 m² sur Route de Corlier HAUTEVILL. Déposé en été 2020, autorisé le 3 novembre 2020 par la commune de PLATEAU D'HAUTEVILLE. Implanté Route de Corlier HAUTEVILL, à Plateau D’Hauteville (01110), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de la Lechere.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GENEOM.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 30 logements sur une parcelle de 5 137 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 809 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 809 m².

PLATEAU D'HAUTEVILLE compte 4 807 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de Corlier HAUTEVILL, Plateau D’Hauteville (01110).

Références cadastrales : 0L, 854.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GENEOM (SIREN 824648653, SIRET 82464865300015, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité LYON (69007)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 809 m² · Variation nette totale : 1 809 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 809 m²0 m²0 m²0 m²1 809 m²1 809 m²
Total0 m²1 809 m²0 m²0 m²0 m²1 809 m²1 809 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
En résidence30
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces6
3 pièces23

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés30
Surface créée1 809 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 809 m²
Superficie du terrain5 137 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 809 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2020/11/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 septembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 29 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00118520H0013
  • Code commune INSEE : 01185 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Plateau D’Hauteville (01110). Les travaux prévoient la création de 1 809 m²; la surface après travaux atteint 1 809 m². Le terrain couvre 5 137 m².

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