Permis de construire à Plateau D’Hauteville (01110) - 1 809 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00118520H0013 délivré le 2020/11/03 à PLATEAU D'HAUTEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 809 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par GENEOM, le programme résidentiel autorise la construction de 1 809 m² sur Route de Corlier HAUTEVILL. Déposé en été 2020, autorisé le 3 novembre 2020 par la commune de PLATEAU D'HAUTEVILLE. Implanté Route de Corlier HAUTEVILL, à Plateau D’Hauteville (01110), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de la Lechere.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GENEOM.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 30 logements sur une parcelle de 5 137 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 809 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 809 m².
PLATEAU D'HAUTEVILLE compte 4 807 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route de Corlier HAUTEVILL, Plateau D’Hauteville (01110).
GENEOM (SIREN 824648653, SIRET 82464865300015, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité LYON (69007)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 809 m² · Variation nette totale : 1 809 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 809 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 809 m²
1 809 m²
Total
0 m²
1 809 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 809 m²
1 809 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
30
Répartition par typologie
En résidence
30
Répartition par taille
1 pièce
1
2 pièces
6
3 pièces
23
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
30
Surface créée
1 809 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 809 m²
Superficie du terrain
5 137 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 809 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2020/11/03
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 septembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 29 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 1 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Plateau D’Hauteville (01110). Les travaux prévoient la création de 1 809 m²; la surface après travaux atteint 1 809 m². Le terrain couvre 5 137 m².
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