Permis de construire à Plateau D’Hauteville (01110) - 196 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00118519H0011 délivré le 2019/08/09 à PLATEAU D'HAUTEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 196 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par 4T PLANACHAT, le programme résidentiel autorise la construction de 196 m² sur Route de Planachat La Mari. Déposé en été 2019, autorisé le 9 août 2019 par la commune de PLATEAU D'HAUTEVILLE. Implanté Route de Planachat La Mari, à Plateau D’Hauteville (01110), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 4T PLANACHAT.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 341 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 196 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 196 m².
PLATEAU D'HAUTEVILLE compte 4 807 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route de Planachat La Mari, Plateau D’Hauteville (01110).
4T PLANACHAT (SIREN 852104207, SIRET 85210420700018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LA BOISSE (01120)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 196 m² · Variation nette totale : 196 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
196 m²
0 m²
0 m²
0 m²
196 m²
196 m²
Total
0 m²
196 m²
0 m²
0 m²
0 m²
196 m²
196 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
196 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
196 m²
Superficie du terrain
2 341 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite196 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/08/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 novembre 2019.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 août 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Plateau D’Hauteville (01110). Les travaux prévoient la création de 196 m²; la surface après travaux atteint 196 m². Le terrain couvre 2 341 m².
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