Permis de construire à Le Plantay (01330) - 93 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°00129917V0004 délivré le 2017/05/19 à Le Plantay autorise une transformation avec extension pour un programme de 117 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE DOMAINE DE MAJAN, le programme résidentiel autorise la construction de 93 m² sur Lieu-dit Peisseilliere. Déposé au printemps 2017, autorisé le 19 mai 2017 par la commune de Le Plantay. Implanté Lieu-dit Peisseilliere, à Le Plantay (01330), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Peisseilliere.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE DOMAINE DE MAJAN.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 45 967 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 93 m², dont 24 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 117 m².
Le Plantay compte 579 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Peisseilliere, Le Plantay (01330).
Références cadastrales : A, 1205, A, 1202, A, 1198.
LE DOMAINE DE MAJAN (SIREN 825361157, SIRET 82536115700019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Tramoyes (01390)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 24 m² · Surface après travaux (totale) : 117 m² · Variation nette totale : 93 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
93 m²
24 m²
0 m²
0 m²
117 m²
117 m²
Autres locaux non résidentiels
24 m²
0 m²
0 m²
0 m²
24 m²
-24 m²
0 m²
Total
24 m²
93 m²
24 m²
0 m²
24 m²
93 m²
117 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Détail des transformations des locaux non résidentiels
Destination
Transformée
Agricole
24 m²
Total détail
24 m²
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
93 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
117 m²
Superficie du terrain
45 967 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite117 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Plantay (01330). Les travaux prévoient la création de 93 m² et des transformations pour 48 m²; la surface après travaux atteint 117 m². Le terrain couvre 45 967 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Plantay (01330)
Autres permis de construire de logements dans la commune
