Permis de construire à Le Plantay (01330) - 88 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°00129914V0003 délivré le 2014/12/13 à Le Plantay autorise une extension de surface pour un programme de 452 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 88 m² sur Lieu-dit les Contentinieres. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 13 décembre 2014 par la commune de Le Plantay. Implanté Lieu-dit les Contentinieres, à Le Plantay (01330), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de les Contentinieres.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 8 347 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 88 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 292 m² d’habitation et 160 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 452 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Le Plantay compte 579 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit les Contentinieres, Le Plantay (01330).
Références cadastrales : A, 417, A, 858, A, 860.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Le Plantay (01330).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 389 m² · Surface après travaux (totale) : 452 m² · Variation nette totale : 63 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 229 m² | 88 m² | 0 m² | 25 m² | 0 m² | 63 m² | 292 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² |
| Total | 389 m² | 88 m² | 0 m² | 25 m² | 0 m² | 63 m² | 452 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 88 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 25 m² |
| Surface après travaux (totale) | 452 m² |
| Superficie du terrain | 8 347 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00129914V0003
- Code commune INSEE : 01299 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Plantay (01330). Les travaux prévoient la création de 88 m² et des démolitions de 25 m²; la surface après travaux atteint 452 m². Le terrain couvre 8 347 m².
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