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Autorisation d’urbanisme PC n°03420523C0004 à Les Plans (34700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03420523C0004). Le projet est situé au 129 CHEM de la calade à Les Plans (34700). Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 28 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 septembre 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 136 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 349 m².

Localisation du projet

Adresse : 129 CHEM de la calade, Les Plans (34700).

Références cadastrales : B, 635, B, 634, B, 511.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MOSAISTREET (SIREN 802747477, SIRET 80274747700015, APE 85.59B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Les Plans (34700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 349 m² · Variation nette totale : 136 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation213 m²35 m²0 m²0 m²0 m²35 m²248 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²101 m²0 m²0 m²0 m²101 m²101 m²
Total213 m²136 m²0 m²0 m²0 m²136 m²349 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée136 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)349 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite101 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/09/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03420523C0004
  • Code commune INSEE : 34205 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Les Plans (34700). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 136 m², 0 m² et parcelle de 0 m².