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Permis de construire à Le Plan-De-La-Tour (83120) - 952 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08309413J0052 délivré le 2014/01/09 à Le Plan-de-la-Tour autorise une construction neuve pour un programme de 952 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CALENDAL, le programme résidentiel autorise la construction de 952 m² sur RUE DU XV E CORPS. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 9 janvier 2014 par la commune de Le Plan-de-la-Tour. Implanté RUE DU XV E CORPS, à Le Plan-De-La-Tour (83120), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de QAURTIER SAINT MARTIN.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CALENDAL.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 851 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 952 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 952 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Le Plan-de-la-Tour compte 3 055 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU XV E CORPS, Le Plan-De-La-Tour (83120).

Références cadastrales : OC, 508, OC, 477, OC, 471.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CALENDAL (SIREN 531429702, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Aix-en-Provence (13090)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 952 m² · Variation nette totale : 952 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²952 m²0 m²0 m²0 m²952 m²952 m²
Total0 m²952 m²0 m²0 m²0 m²952 m²952 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée952 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)952 m²
Superficie du terrain851 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite952 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08309413J0052
  • Code commune INSEE : 83094 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Plan-De-La-Tour (83120). Les travaux prévoient la création de 952 m²; la surface après travaux atteint 952 m². Le terrain couvre 851 m².

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