← Retour à la liste des autorisations sur la commune Plan-de-Cuques

Permis de construire à Plan-De-Cuques (13380) - 5 811 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01307521A0012 délivré le 2021/08/28 à PLAN-DE-CUQUES autorise une construction neuve pour un programme de 5 811 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR, le programme résidentiel autorise la construction de 5 811 m² sur RUE BAILLI DE SUFFREN. Déposé au printemps 2021, autorisé le 28 août 2021 par la commune de PLAN-DE-CUQUES. Implanté RUE BAILLI DE SUFFREN, à Plan-De-Cuques (13380), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 85 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 5 811 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 5 811 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

PLAN-DE-CUQUES compte 11 396 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE BAILLI DE SUFFREN, Plan-De-Cuques (13380).

Références cadastrales : AL, 153, AL, 232, AL, 233.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (SIREN 500837588, SIRET 50083758800036, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MARSEILLE (13002)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 811 m² · Variation nette totale : 5 811 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	5 811 m²	0 m²	0 m²	0 m²	5 811 m²	5 811 m²
Total	0 m²	5 811 m²	0 m²	0 m²	0 m²	5 811 m²	5 811 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	85
Collectif (hors résidence)	85

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	85
Surface créée	5 811 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	5 811 m²
Superficie du terrain	0 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite5 811 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2021/08/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01307521A0012
Code commune INSEE : 13075 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Plan-De-Cuques (13380). Les travaux prévoient la création de 5 811 m²; la surface après travaux atteint 5 811 m². Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Plan-de-Cuques (13380)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - ALLEE DU GENDARME HETZEL - transformation sans extension ni diminution de surface - 1 900 m² Hébergement hôtelier
2025 - RUE GEORGES CLEMENCEAU - extension de surface sans transformation - 413 m² Habitation
2025 - MONTEE DES GARDANENS - nouvelle construction - 147 m² Habitation
2025 - AV JEAN GIONO - nouvelle construction - 107 m² Habitation
2025 - AV DES MONTS BLANCS - nouvelle construction - 142 m² Habitation
2025 - MONTEE DES GARDANENS - nouvelle construction - 124 m² Habitation
2024 - BD BARTHES - nouvelle construction - 175 m² Habitation
2024 - BD RENAISSANCE - nouvelle construction - 231 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Plan-de-Cuques

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	13
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bouches-du-Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	13075
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01307521A0012
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-08-28
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	500837588
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	50083758800036
Code postal du demandeur	13002
Localité du demandeur	MARSEILLE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE BAILLI DE SUFFREN
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	PLAN-DE-CUQUES
Code postal du terrain	13380
sec_cadastre1	AL
num_cadastre1	153
sec_cadastre2	AL
num_cadastre2	232
sec_cadastre3	AL
num_cadastre3	233
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	85
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	85
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	85
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	5811
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	5811