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Permis de construire à Le Plan (31220) - 127 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03142519G0002 délivré le 2020/04/29 à LE PLAN autorise une construction neuve pour un programme de 254 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 254 m² sur CHEMIN DE LA GOUTORBE. Déposé en hiver 2019, autorisé le 29 avril 2020 par la commune de LE PLAN. Implanté CHEMIN DE LA GOUTORBE, à Le Plan (31220), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 125 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 254 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 127 m² d’habitation et 127 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 254 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

LE PLAN compte 432 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DE LA GOUTORBE, Le Plan (31220).

Références cadastrales : B, 864, B, 865.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : PEROS GUIREC (22700).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 254 m² · Variation nette totale : 254 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²127 m²0 m²0 m²0 m²127 m²127 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²127 m²0 m²0 m²0 m²127 m²127 m²
Total0 m²254 m²0 m²0 m²0 m²254 m²254 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée254 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)254 m²
Superficie du terrain4 125 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite254 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/04/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 août 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03142519G0002
  • Code commune INSEE : 31425 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 avril 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Plan (31220). Les travaux prévoient la création de 254 m²; la surface après travaux atteint 254 m². Le terrain couvre 4 125 m².

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