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Autorisation d’urbanisme PC n°03142416C0047 à PLAISANCE DU TOUCH (31830) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03142416C0047). Le projet est situé au 174 AV DES GUIS à PLAISANCE DU TOUCH (31830). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 13 juillet 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 juillet 2016, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 3 056 m². La surface de plancher créée atteint 741 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 741 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 174 AV DES GUIS, PLAISANCE DU TOUCH (31830).

Références cadastrales : BX, 642.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CARRE DE L'HABITAT (SIREN 451899470, SIRET 45189947000053, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 741 m² · Variation nette totale : 741 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²741 m²0 m²0 m²0 m²741 m²741 m²
Total0 m²741 m²0 m²0 m²0 m²741 m²741 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
4 pièces4
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée741 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)741 m²
Superficie du terrain3 056 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite741 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/07/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 décembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03142416C0047
  • Code commune INSEE : 31424 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PLAISANCE DU TOUCH (31830). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 741 m², 0 m² et parcelle de 3 056 m².