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Permis de construire à Plaisance Du Touch (31830) - 501 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03142416C0038 délivré le 2016/06/15 à PLAISANCE DU TOUCH autorise une construction neuve pour un programme de 501 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par H P L, le programme résidentiel autorise la construction de 501 m² sur 9 RUE DE LA PLAINE. Déposé au printemps 2016, autorisé le 15 juin 2016 par la commune de PLAISANCE DU TOUCH. Implanté 9 RUE DE LA PLAINE, à Plaisance Du Touch (31830), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par H P L.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 595 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 501 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 501 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

PLAISANCE DU TOUCH compte 19 944 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 RUE DE LA PLAINE, Plaisance Du Touch (31830).

Références cadastrales : AI, 91.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

H P L (SIREN 412250045, SIRET 41225004500025, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT LYS (31470)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 501 m² · Variation nette totale : 501 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²501 m²0 m²0 m²0 m²501 m²501 m²
Total0 m²501 m²0 m²0 m²0 m²501 m²501 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces4
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée501 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)501 m²
Superficie du terrain1 595 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite501 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/06/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03142416C0038
  • Code commune INSEE : 31424 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Plaisance Du Touch (31830). Les travaux prévoient la création de 501 m²; la surface après travaux atteint 501 m². Le terrain couvre 1 595 m².

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