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Permis de construire à La Plaine-Sur-Mer (44770) - 91 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04412617D1087 délivré le 2017/09/27 à La Plaine-sur-Mer autorise une construction neuve pour un programme de 91 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AR ET C, le programme résidentiel autorise la construction de 91 m² sur chemin des Peupliers. Déposé en été 2017, autorisé le 27 septembre 2017 par la commune de La Plaine-sur-Mer. Implanté chemin des Peupliers, à La Plaine-Sur-Mer (44770), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AR ET C.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 743 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 91 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 91 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

La Plaine-sur-Mer compte 4 478 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemin des Peupliers, La Plaine-Sur-Mer (44770).

Références cadastrales : BP, 317.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AR ET C (SIREN 531630044, SIRET 53163004400018, APE 71.12B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT-BREVIN-LES-PINS (44250)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 91 m² · Variation nette totale : 91 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²91 m²0 m²0 m²0 m²91 m²91 m²
Total0 m²91 m²0 m²0 m²0 m²91 m²91 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée91 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)91 m²
Superficie du terrain743 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite91 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/09/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 février 2018. L’achèvement a été déclaré le 3 mars 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 26 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04412617D1087
  • Code commune INSEE : 44126 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Plaine-Sur-Mer (44770). Les travaux prévoient la création de 91 m²; la surface après travaux atteint 91 m². Le terrain couvre 743 m².

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