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Permis de construire à La Plaine-Sur-Mer (44770) - 352 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04412613D1023 délivré le 2013/08/08 à LA PLAINE-SUR-MER autorise une construction neuve pour un programme de 352 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ESPACE DOMICILE SA HABITAT LOYER MODERE, le programme résidentiel autorise la construction de 352 m² sur rue des hortensias. Déposé en été 2013, autorisé le 8 août 2013 par la commune de LA PLAINE-SUR-MER. Implanté rue des hortensias, à La Plaine-Sur-Mer (44770), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ESPACE DOMICILE SA HABITAT LOYER MODERE.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 093 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 352 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 352 m².

LA PLAINE-SUR-MER compte 4 478 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue des hortensias, La Plaine-Sur-Mer (44770).

Références cadastrales : BO, 179, BO, 185.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ESPACE DOMICILE SA HABITAT LOYER MODERE (SIREN 006380158, SIRET 00638015800045, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité TRIGNAC (44570)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 352 m² · Variation nette totale : 352 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²352 m²0 m²0 m²0 m²352 m²352 m²
Total0 m²352 m²0 m²0 m²0 m²352 m²352 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
3 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée352 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)352 m²
Superficie du terrain1 093 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite352 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/08/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 24 février 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04412613D1023
  • Code commune INSEE : 44126 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Plaine-Sur-Mer (44770). Les travaux prévoient la création de 352 m²; la surface après travaux atteint 352 m². Le terrain couvre 1 093 m².

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