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Autorisation d’urbanisme PC n°02745815A0023 à PITRES (27590) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02745815A0023). Le projet est situé au 7 RUE DU MARTEAU et 1 RUE DE à PITRES (27590). Le projet se situe dans le département Eure, en région Haute-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 12 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 janvier 2016, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 1 709 m². La surface de plancher créée atteint 743 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 743 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 7 RUE DU MARTEAU et 1 RUE DE, PITRES (27590).

Références cadastrales : C, 2061, C, 2054, C, 2035.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ECONOMIE MIXTE LOGEMENT DE EURE (SIREN 301898037, SIRET 30189803700025, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur EPL (ex SEM), localité EVREUX (27005)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 743 m² · Variation nette totale : 743 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²743 m²0 m²0 m²0 m²743 m²743 m²
Total0 m²743 m²0 m²0 m²0 m²743 m²743 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée743 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)743 m²
Superficie du terrain1 709 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite743 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurEPL (ex SEM)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/01/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 mars 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02745815A0023
  • Code commune INSEE : 27458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PITRES (27590). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 743 m², 0 m² et parcelle de 1 709 m².