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Autorisation d’urbanisme PC n°02745815A0022 à PITRES (27590) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02745815A0022). Le projet est situé au 8 Rue du Marteau à PITRES (27590). Le projet se situe dans le département Eure, en région Haute-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 12 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 mai 2016, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 302 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 302 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 8 Rue du Marteau, PITRES (27590).

Références cadastrales : C, 2056, C, 2063.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ECONOMIE MIXTE LOGEMENT DE EURE (SIREN 301898037, SIRET 30189803700025, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur EPL (ex SEM), localité EVREUX CEDEX (27005)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 302 m² · Variation nette totale : 302 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²214 m²0 m²0 m²0 m²214 m²214 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²88 m²0 m²0 m²0 m²88 m²88 m²
Total0 m²302 m²0 m²0 m²0 m²302 m²302 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée302 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)302 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite88 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurEPL (ex SEM)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/05/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 mars 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02745815A0022
  • Code commune INSEE : 27458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PITRES (27590). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 302 m², 0 m² et parcelle de 0 m².