← Retour à la liste des autorisations sur la commune Pignans

Autorisation d’urbanisme PC n°08309214B0017 à Pignans (83790) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08309214B0017). Le projet est situé au RUE DES FONTAINIERS DES LAINES à Pignans (83790). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 18 juin 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 juin 2014, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 395 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 372 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 372 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES FONTAINIERS DES LAINES, Pignans (83790).

Références cadastrales : AB, 43.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MALTEOCO (SIREN 801028168, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Pignans (83790)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 372 m² · Variation nette totale : -37 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation409 m²0 m²372 m²37 m²372 m²-37 m²372 m²
Total409 m²0 m²372 m²37 m²372 m²-37 m²372 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée0 m²
Surface transformée372 m²
Surface supprimée37 m²
Surface après travaux (totale)372 m²
Superficie du terrain395 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite372 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/06/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08309214B0017
  • Code commune INSEE : 83092 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Pignans (83790). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 0 m², 372 m² et parcelle de 395 m².