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Île-de-France
Val-d'Oise (95)
Pierrelaye
Détail PC 09548817B0027
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°09548817B0027 délivré le 2018/01/03 à PIERRELAYE autorise une construction neuve pour un programme de 6 251 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 4, le programme résidentiel autorise la construction de 6 251 m² sur rue Paul Eluard - rue Vict. Déposé en été 2017, autorisé le 3 janvier 2018 par la commune de PIERRELAYE. Implanté rue Paul Eluard - rue Vict, à Pierrelaye (95480), dans le département d’Val-d'Oise, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 4.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 104 logements sur une parcelle de 10 488 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 88 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 6 251 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 6 251 m² .
PIERRELAYE compte 9 998 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : rue Paul Eluard - rue Vict, Pierrelaye (95480).
Références cadastrales : AB, 222, AB, 223, AB, 233.
Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 4 (SIREN 444266555, SIRET 44426655500028, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels , localité NEUILLY-SUR-SEINE (92207)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 6 251 m² · Variation nette totale : 6 251 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 6 251 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 251 m² 6 251 m² Total 0 m² 6 251 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 251 m² 6 251 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 104 Répartition par typologie Individuel groupé 13 Collectif (hors résidence) 91 Répartition par taille 2 pièces 51 3 pièces 34 4 pièces 19
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 104 Surface créée 6 251 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 6 251 m² Superficie du terrain 10 488 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 6 251 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs reconnus comme tels
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2018/01/03
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 avril 2018.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 09548817B0027 Code commune INSEE : 95488 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pierrelaye (95480). Les travaux prévoient la création de 6 251 m²; la surface après travaux atteint 6 251 m². Le terrain couvre 10 488 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
95
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Val-d'Oise
Code de la commune du lieu des travaux
95488
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
09548817B0027
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-01-03
Date réelle d'ouverture de chantier
2018-04-30
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2019-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-02
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 4
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
444266555
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44426655500028
Code postal du demandeur
92207
Localité du demandeur
NEUILLY-SUR-SEINE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue Paul Eluard - rue Vict
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
PIERRELAYE
Code postal du terrain
95480
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
222
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
223
sec_cadastre3
AB
num_cadastre3
233
Superficie du terrain
10488
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
104
Nombre de logements individuels créés
13
Nombre de logements collectifs créés
91
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
13
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
91
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
51
Nombre de logements de 3 pièces créés
34
Nombre de logements de 4 pièces créés
19
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
6251
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
6251
Tableau des données brutes de l'autorisation.
