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Autorisation d’urbanisme PC n°09548815B0025 à PIERRELAYE (95480) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09548815B0025). Le projet est situé au Rue d'Epluches à PIERRELAYE (95480). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 23 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 décembre 2015, autorise la création de 60 logements sur une parcelle de 6 182 m². La surface de plancher créée atteint 3 952 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 952 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue d'Epluches, PIERRELAYE (95480).

Références cadastrales : AB, 20, AB, 23, AB, 810.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LES ACACIAS (SIREN 811471648, SIRET 81147164800014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BEAUVAIS (60000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 952 m² · Variation nette totale : 3 952 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 952 m²0 m²0 m²0 m²3 952 m²3 952 m²
Total0 m²3 952 m²0 m²0 m²0 m²3 952 m²3 952 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés60
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)60

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés60
Surface créée3 952 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 952 m²
Superficie du terrain6 182 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 952 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/12/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09548815B0025
  • Code commune INSEE : 95488 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PIERRELAYE (95480). Les principaux éléments portent sur 60 logements, 3 952 m², 0 m² et parcelle de 6 182 m².