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Autorisation d’urbanisme PC n°02623521P0015 à PIERRELATTE (26700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02623521P0015). Le projet est situé au TRIBON à PIERRELATTE (26700). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 19 juillet 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 juillet 2021, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 368 m². La surface de plancher créée atteint 461 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 461 m².

Localisation du projet

Adresse : TRIBON, PIERRELATTE (26700).

Références cadastrales : YC, 133.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OZ 26700 (SIREN 894996859, SIRET 89499685900019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MONTELIMAR (26200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 461 m² · Variation nette totale : 461 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²461 m²0 m²0 m²0 m²461 m²461 m²
Total0 m²461 m²0 m²0 m²0 m²461 m²461 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée461 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)461 m²
Superficie du terrain1 368 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite461 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/07/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02623521P0015
  • Code commune INSEE : 26235 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PIERRELATTE (26700). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 461 m², 0 m² et parcelle de 1 368 m².