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Permis de construire à Pierrefontaine Les Varans (25510) - 136 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0254532500007 délivré le 2025/03/10 à PIERREFONTAINE LES VARANS autorise une construction neuve pour un programme de 136 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DOMUS, le programme résidentiel autorise la construction de 136 m² sur Rue du 18 Juin. Déposé en hiver 2025, autorisé le 10 mars 2025 par la commune de PIERREFONTAINE LES VARANS. Implanté Rue du 18 Juin, à Pierrefontaine Les Varans (25510), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOMUS.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 944 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T4. La création de surface atteint 136 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 136 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

PIERREFONTAINE LES VARANS compte 1 371 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue du 18 Juin, Pierrefontaine Les Varans (25510).

Références cadastrales : AH, 26, AH, 27.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMUS (SIREN 910799089, SIRET 91079908900016, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MAILLAT (01430)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 136 m² · Variation nette totale : 136 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²136 m²0 m²0 m²0 m²136 m²136 m²
Total0 m²136 m²0 m²0 m²0 m²136 m²136 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
1 pièce1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée136 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)136 m²
Superficie du terrain1 944 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite136 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2025/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0254532500007
  • Code commune INSEE : 25453 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pierrefontaine Les Varans (25510). Les travaux prévoient la création de 136 m²; la surface après travaux atteint 136 m². Le terrain couvre 1 944 m².

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