Permis de construire à Pierrefontaine Les Varans (25510) - 143 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02545324V0009 délivré le 2024/07/03 à PIERREFONTAINE LES VARANS autorise une construction neuve pour un programme de 143 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 143 m² sur 15 RUE DE BELLEHERBE. Déposé au printemps 2024, autorisé le 3 juillet 2024 par la commune de PIERREFONTAINE LES VARANS. Implanté 15 RUE DE BELLEHERBE, à Pierrefontaine Les Varans (25510), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par communes, epic, syndicats de communes.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 477 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 143 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 143 m².
PIERREFONTAINE LES VARANS compte 1 371 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 RUE DE BELLEHERBE, Pierrefontaine Les Varans (25510).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Communes, EPIC, syndicats de communes. Localité du demandeur : PIERREFONTAINE LES VARANS (25510).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 143 m² · Variation nette totale : 143 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
143 m²
0 m²
0 m²
0 m²
143 m²
143 m²
Total
0 m²
143 m²
0 m²
0 m²
0 m²
143 m²
143 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
143 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
143 m²
Superficie du terrain
1 477 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite143 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pierrefontaine Les Varans (25510). Les travaux prévoient la création de 143 m²; la surface après travaux atteint 143 m². Le terrain couvre 1 477 m².
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