Permis de construire à Pierrefontaine-Les-Varans (25510) - 162 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°02545314V0007 délivré le 2014/05/12 à Pierrefontaine-les-Varans autorise une construction neuve pour un programme de 162 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 162 m² sur Lotissement Bellevue. Déposé au printemps 2014, autorisé le 12 mai 2014 par la commune de Pierrefontaine-les-Varans. Implanté Lotissement Bellevue, à Pierrefontaine-Les-Varans (25510), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Au Cray.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 773 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 162 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 162 m².
Pierrefontaine-les-Varans compte 1 371 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lotissement Bellevue, Pierrefontaine-Les-Varans (25510).
Références cadastrales : AA, 19.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Pierrefontaine-les-Varans (25510).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 162 m² · Variation nette totale : 162 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 162 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 162 m² | 162 m² |
| Total | 0 m² | 162 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 162 m² | 162 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 162 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 162 m² |
| Superficie du terrain | 773 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 juillet 2014. L’achèvement a été déclaré le 5 juillet 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 24 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02545314V0007
- Code commune INSEE : 25453 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pierrefontaine-Les-Varans (25510). Les travaux prévoient la création de 162 m²; la surface après travaux atteint 162 m². Le terrain couvre 773 m².
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