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Autorisation d’urbanisme PC n°02623420D0011 à PIEGROS-LA CLASTRE (26400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02623420D0011). Le projet est situé au Lieu-dit Lotissment ""Le Moulinage"" à PIEGROS-LA CLASTRE (26400). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 4 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 juin 2021, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 2 530 m². La surface de plancher créée atteint 976 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 976 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Lotissment ""Le Moulinage"", PIEGROS-LA CLASTRE (26400).

Références cadastrales : AD, 309.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ADIS SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 386220032, SIRET 38622003200018, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité AUBENAS (07205)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 976 m² · Variation nette totale : 976 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²976 m²0 m²0 m²0 m²976 m²976 m²
Total0 m²976 m²0 m²0 m²0 m²976 m²976 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces4
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée976 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)976 m²
Superficie du terrain2 530 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite976 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/06/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02623420D0011
  • Code commune INSEE : 26234 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PIEGROS-LA CLASTRE (26400). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 976 m², 0 m² et parcelle de 2 530 m².