Permis de construire à Pezilla-La-Riviere (66370) - 118 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°06614017C0035 délivré le 2018/01/11 à PEZILLA-LA-RIVIERE autorise une construction neuve pour un programme de 118 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SEBOSAND, le programme résidentiel autorise la construction de 118 m² sur Lotissement ""Le Domaine de. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 11 janvier 2018 par la commune de PEZILLA-LA-RIVIERE. Implanté Lotissement ""Le Domaine de, à Pezilla-La-Riviere (66370), dans le département d’Pyrénées-Orientales, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEBOSAND.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 198 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 118 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 118 m².
PEZILLA-LA-RIVIERE compte 3 942 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lotissement ""Le Domaine de, Pezilla-La-Riviere (66370).
Références cadastrales : AH, 464.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Pyrénées-Orientales.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SEBOSAND (SIREN 828626820, SIRET 82862682000017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CAMELAS (66300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 118 m² · Variation nette totale : 118 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
| Total | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 118 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 118 m² |
| Superficie du terrain | 198 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 avril 2018. L’achèvement a été déclaré le 22 novembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 28 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06614017C0035
- Code commune INSEE : 66140 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pezilla-La-Riviere (66370). Les travaux prévoient la création de 118 m²; la surface après travaux atteint 118 m². Le terrain couvre 198 m².
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